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Conditions générales de vente

ARTICLE 1 
Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
 
ARTICLE 2
Les produits fournis sont exactement et uniquement ceux qui sont spécifiés dans la commande. Les offres de produits de la société ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, la société en informera le client en lui donnant un nouveau délai approximatif de livraison.
La société se réserve le droit d’annuler tout ou partie de la commande passée en cas de défaillance du fournisseur et dans tous les cas de force majeure. La société en informera le client et il sera remboursé s’il a déjà payé.
 
ARTICLE 3 
L’acheteur a le droit de notifier à l’entreprise qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison à condition que la montre soit retournée dans son état (protections incluses) et son emballage d'origine, et avec tous ses accessoires y compris mais non exclusivement la carte de garantie.
 
ARTICLE 4 
Nos prix sont révisables conformément à la législation en vigueur. Nous nous réservons expressément le droit d’actualiser nos prix . Les marchandises sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au jour de la livraison. Les frais de port et de douanes sont à charge du client. Les frais de port peuvent être majorés en cas d'envoi hors Union Européenne.
 
ARTICLE 5 
Le paiement est fait au comptant à la commande, par carte bancaire. La modalité du paiement est précisée lors de la commande et confirmée sur la facture qui accompagne la délivrance de la commande.
 
ARTICLE 7 
La responsabilité de SPRINGER & FERSEN  pour manquant ou avarie ne peut être mise en cause que si les colis ne présentent aucune trace de bris ou de mauvais traitement. Les réserves d’usage devront être faites auprès du transporteur ou de la Poste si les colis présentent des traces d’effraction ou de mauvais traitement. Après un délai de 14 jours francs suivant la livraison de la commande, aucune réclamation ne pourra être acceptée.
A la demande du client, un envoi en recommandé ou avec signature à ses frais est toutefois possible.
 
GARANTIE
Tous les modèles SPRINGER & FERSEN  sont garantis 2 ans pièces et mains d'oeuvre pour toutes pannes survenus dans des conditions normales d'utilisation (à l'exclusion de tous chocs, bris et chutes).
 
ATTRIBUTION DE COMPÉTENCES
En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de PARIS (France) est compétent.

 

ACCÈS ET RECTIFICATION DES DONNÉES PERSONNELLES
La loi du 20 juin 2018 vous garantit un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant qui font l’objet d’un traitement autorisé par la Commission .
Ce droit s’exerce auprès de HMS LUXURY, 2 rue Troyon, 75017 Paris, France. N° de SIRET  842 905 366 00014 via ce formulaire.

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HMS LUXURY - 2, rue Troyon - 75017 Paris - France

+33 6 85 66 52 16

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